Ces quelques lignes expriment mes premières réflexions à titre de président de l'ACPIR. Les premiers mois de mon mandat sont passés à toute vitesse. Permettez-moi de vous faire part de quelques-uns des moments forts.

Une autre excellente conférence de l’Association pour la revue annuelle du droit de l’insolvabilité (ARIL) a eu lieu. Pour la deuxième fois, l’ARIL a affiché complet avec plus de 700 participants. Ce fut une source d’inspiration de me tenir sur scène et de contempler cette foule de participants issus de tous les horizons du secteur. J’ai particulièrement aimé voir autant de nos membres présents. Il s’agit d’un événement important pour la communauté de l’insolvabilité et de la restructuration, et l’ACPIR est très fière d’apporter son soutien à la Société ARIL Inc. et d’avoir organisé cette conférence. Félicitations à la présidente du conseil d’administration de l’ARIL, Tevia Jeffries, ainsi qu’aux autres membres du conseil, et à toutes les personnes qui ont contribué à l’élaboration de cet excellent programme sous la direction des coprésidents de la conférence : André Bolduc, Katherine Forbes, la juge Jessica Kimmel, le juge Peter Osborne et Jennifer Stam. Je tiens également à remercier la directrice du perfectionnement professionnel de l’ACPIR, Natalie Alfano, ainsi que Josephine Song, coordinatrice du perfectionnement professionnel, et Steve D’Alessandro, directeur de l’exploitation, qui, au nom de l’ACPIR, ont permis à l’ARIL d’obtenir ces résultats.

L’ACPIR s’est montrée très active face à l’évolution du marché de l’insolvabilité, veillant à ce que ses membres restent bien outillés pour s’adapter à un environnement en constante mutation. Cet automne, l’ACPIR a répondu à deux consultations. En octobre 2025, l’ACPIR a été invitée à soumettre des observations au BSF sur un projet d’ajout au Règlement sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (le « RACC ») concernant la mise en œuvre du prélèvement prévu à l’alinéa 23(1)f.1) de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (la « LACC »). La consultation portait sur la création de la règle visée à l'alinéa 23(1)f.1 de la LACC sur le montant et la date du prélèvement de la somme fixe de 25 000 $ payable par le contrôleur au moment de la demande initiale. Vous pouvez consulter la soumission de l'ACPIR dans la section réservée aux membres du site Web de l'ACPIR.

Dans le dernier numéro du magazine, j’avais indiqué que l’une de mes principales priorités était de mener à bien les modifications apportées au régime de rémunération des SAI. Je suis heureux de vous annoncer que nous avons réalisé des progrès dans ce dossier. L’ACPIR a récemment répondu à l'avis de consultation publié le 29 novembre 2025 dans la Gazette du Canada, Partie I : Règlement modifiant les Règles générales sur la faillite et l’insolvabilité et le Règlement sur les arrangements avec les créanciers des compagnies. La soumission de l’ACPIR a été déposée au début du mois de janvier 2026 et a été suivie d’une séance d’information à l’intention du BSF afin d’en souligner les points clés. Nous tenons à remercier l’équipe chargée de cette séance : Chantal Gingras, André Bolduc, Wes Cowan, Guylaine Houle, Crystal Buhler et Mark Morgan. Nous remercions également les nombreux cabinets membres et associations provinciales qui ont fourni des lettres de soutien. Nous tiendrons nos membres informés de toute nouvelle évolution.

L'ACPIR concentre également ses efforts de plaidoyer sur l'ARC, celle-ci étant un acteur majeur du marché de l'insolvabilité. L’ACPIR, l’ARC et le BSF se réunissent tous les trimestres pour discuter des questions importantes qui doivent être résolues. Lors de notre récente réunion de janvier, l’ACPIR a soulevé un défi de taille, à savoir le niveau d’engagement inégal de l’ARC dans toute une série de questions liées à l’insolvabilité, notamment la levée en temps opportun des saisies-arrêts, le vote sur les propositions, les audiences de libération, les canaux de communication et les questions d’ordre général concernant les entreprises. L’ACPIR reconnaît la volonté de l’ARC de collaborer avec le secteur pour résoudre ces problèmes.

À la fin du mois de février, l’ACPIR a eu le plaisir de participer à la Conférence du tribunal de l’insolvabilité du BSF (anciennement la Conférence des registraires). Au cours des dernières années, le BSF a assuré le secrétariat d’une réunion nationale virtuelle des registraires et des juges adjoints du tribunal de l’insolvabilité visant à débattre de questions d’actualité et à comparer les pratiques exemplaires, selon un ordre du jour établi par un groupe de travail. L’année dernière, l’événement a attiré 46 registraires et juges associés de tout le pays. L’ACPIR a eu le plaisir d’être à nouveau invitée par le BSF et les registraires et juges à y participer, cette fois-ci dans le cadre d’un groupe de discussion. Nous remercions le BSF d’avoir organisé cet événement important, ainsi que le vice-président de l’ACPIR, Wes Cowan, qui a représenté l’ACPIR au sein de ce groupe de discussion.

Dans ce numéro, nous rendons hommage aux lauréats des distinctions et prix décernés par l’ACPIR. Je tiens à les remercier personnellement pour leurs efforts remarquables en faveur du secteur et de l’ACPIR. Leurs réalisations mettent en lumière le travail exceptionnel accompli par les formidables bénévoles de l’ACPIR qui soutiennent les activités de l’Association. Sans vous, nous ne pourrions pas mener à bien notre mission!

Avec le printemps qui approche à grands pas, l'heure est à nouveau venue pour les forums régionaux de l'ACPIR. Je me réjouis de vous y retrouver; ces forums se tiendront un peu partout dans le pays en avril et en mai.

Cordialement,

Craig Munro