Par Emma Buchanan

Le 26 juin 1979, 16 professionnels de l’insolvabilité ont signé le document constitutif d’un conseil qui allait plus tard devenir l’Association canadienne des professionnels de l’insolvabilité et de la réorganisation (ACPIR). Ce regroupement professionnel unique en son genre au pays a vu le jour à une époque où la formation des personnes qui souhaitaient exercer les fonctions de syndic était quasi inexistante. L’idée de sa création, lancée en 1977, avait obtenu l’appui de grandes et de petites entreprises ainsi que du surintendant des faillites de l’époque, M. Jacques Brazeau. Le Conseil canadien d’insolvabilité (CCI), comme il s’appelait à l’époque, a comblé ce manque de formation et permis aux gens du milieu d’échanger entre eux, de se former et plus encore.

Dès ses débuts, le CCI a déployé ses activités et communications à l’échelle pancanadienne. En novembre 1979, il a publié son premier bulletin d’information, intitulé « The Review », afin de tenir les membres au courant de ses progrès, des initiatives des bénévoles et de l’évolution de la pratique. Pendant la même période, le Comité du perfectionnement professionnel organisait un séminaire de perfectionnement et de formation dans cinq grands centres du Canada, auquel 585 personnes ont participé. Le président de l’époque, M. Claude Mercure, a écrit cette année-là : « Nous sommes persuadés que tous les membres y gagneront et que notre conseil continuera de fleurir en attirant de nouveaux membres, mais aussi en gagnant la reconnaissance et la confiance du grand public. »

L’un des premiers signataires, M. Keith G. Collins, est devenu le deuxième président de l’association. Dans son rapport annuel 1980-1981, il mentionnait que les solides systèmes organisationnels et politiques déjà en place lui permettaient de se consacrer à de nouveaux programmes, notamment une nouvelle série de séminaires dans cinq villes, la création d’un programme de formation plus approfondi de deux jours et la mise sur pied d’un comité chargé d’élaborer un code de déontologie. Il était persuadé que ce dernier point viendrait améliorer « considérablement notre image dans le monde des affaires. »

Il a également écrit : « Lorsque j’ai pris mes fonctions en septembre dernier, j’ai dit aux membres que mon principal objectif était d’améliorer la qualité de l’administration de l’insolvabilité au Canada en faisant en sorte que le Conseil canadien d’insolvabilité devienne l’ordre des professionnels de l’insolvabilité. Pour atteindre mon objectif, j’ai déterminé que nous devions : conforter les réalisations du conseil; créer de nouveaux programmes en vue d’accroître le professionnalisme de nos membres; revoir les critères d’adhésion au conseil; améliorer l’image des professionnels de l’insolvabilité auprès du public. »

Les membres ont continué à travailler sur ces points pendant cette décennie, et en 1986, un groupe de travail responsable des normes de pratique a été mis sur pied pour préparer des normes de pratique professionnelle provisoires touchant à différents sujets, comme les opérations bancaires et les fonds, le contrôle des actifs, la documentation et la conservation des dossiers, la conservation de documents et bien plus encore.

« Après six ou sept ans d’existence, le conseil devait encore apprendre à marcher avant de courir », déclare Mme Beverly W. Fowler, présidente de 1986-1987. « À cette époque, notre conseil rassemblait de grands cabinets. Je me souviens du fort esprit de camaraderie qui régnait entre les membres du conseil. Il n’y avait pas place à la concurrence. Tout le monde unissait ses forces pour le bien de notre profession. »

La raison d’être du conseil n’a cessé de se préciser au cours des années suivantes et, en 1989, son premier énoncé de mission a été approuvé :

« La mission du CCI est d’attirer, de former et de soutenir des membres qui sont des chefs de file reconnus de la prestation de services d’insolvabilité et de redressement d’entreprises et d’inspirer le plus haut degré de confiance et de respect du public à l’égard de l’intégrité, de l’objectivité et de la compétence de nos membres ainsi que de l’intégrité et du système de valeurs de l’administration de l’insolvabilité au Canada. »

En 1990, le CCI est devenu l’Association canadienne des professionnels de l’insolvabilité (ACPI). Les membres ne pouvaient donc plus plaisanter en disant qu’ils « faisaient partie de la CIA » (sigle désignant le CCI en anglais).

M. Larry Prentice (président de 2001 à 2003 et de 2016 à 2017) raconte d’ailleurs une anecdote de son collègue M. Norm Kondo, membre du Comité exécutif et ancien président, à ce sujet : « À son arrivée dans un hôtel pour une conférence, il a dit au personnel de la réception qu’il travaillait pour la CIA. Une demi-heure plus tard, la sécurité du dirigeant d’un pays européen a frappé à sa porte et lui a demandé de changer d’étage pour s’éloigner de l’équipe de sécurité de haut niveau responsable de protéger ce dirigeant. »

Toujours en 1990, l’association a été autorisée à se constituer en société par une loi spéciale du Parlement pour permettre aux membres d’utiliser le titre de professionnel agréé de l’insolvabilité (PAI). Alors que la modification de la Loi sur la faillite commençait à prendre forme, les années suivantes ont été marquées par des changements radicaux dans la profession de l’insolvabilité. L’association a alors joué un rôle essentiel de porte-parole des professionnels, ceux-ci étant les mieux placés pour comprendre les tenants et aboutissants du domaine.

« Nous avons fourni une analyse détaillée de l’avant-projet de la loi et des points qui n’y sont pas encore abordés pour l’instant », écrivait alors M. Stephen H. Barnes, président de 1995 à 1996, s’attardant également sur les bons mots du ministre de l’Industrie concernant les « inlassables efforts » de l’association et les précieuses analyses qu’elle avait fournies au Comité consultatif de la faillite et de l’insolvabilité au palier fédéral pendant plusieurs années.

C’est aussi à cette époque que l’ACPI a commencé à se faire connaître davantage auprès de la population. Le premier groupe de travail responsable des relations publiques a été créé en 1996 et, comme l’a écrit M. Ralph W. Peterson en 1997, ses accomplissements se sont succédé :

« Après une décennie de négociations, nous avons signé un protocole d’entente avec le BSF à l’égard d’un processus d’entrée unique pour la licence de syndic. Il s’agit d’un événement historique et nous sommes fermement convaincus qu’une norme d’agrément unique renforcera la crédibilité du processus d’obtention de licence. [Cette étape illustre aussi] la maturité de notre regroupement professionnel et montre toute la confiance que nous plaçons dans l’objectif final de l’autoréglementation. »

Au début du millénaire, l’ACPI est devenue l’ACPIR, nom qu’elle porte toujours aujourd’hui, et un nouveau titre professionnel a été introduit pour ses membres : « professionnel agréé de l’insolvabilité et de la réorganisation » (PAIR). Le président, M. Peter Wedlake, a écrit dans son mot aux membres cette année-là : « Nous faisons bien plus que des tâches de liquidation. Le nouveau nom et le nouveau titre aideront le public à comprendre que nous sommes des spécialistes pour les entreprises et particuliers qui éprouvent des difficultés financières, que ce soit pour une liquidation, une réorganisation ou une faillite. »

Les programmes de formation des étudiants de l’association ont également évolué. En 2000-2001, notamment, un partenariat a été conclu avec le Bureau du surintendant des faillites à propos du Programme national de reconnaissance professionnelle en insolvabilité (PNRPI), lancé en 1998. Ce programme conjoint était responsable d’élaborer et d’administrer le programme d’études menant au titre de PAIR et à une licence de syndic de faillite. Au cours des deux années suivantes, tous les programmes de formation de l’ACPIR « ont été entièrement remaniés ou révisés en profondeur », selon le président de l’époque, M. Bill Courage. En 2002, l’association a entrepris la refonte du programme d’études prescrit, remplacé par le PNRPI, qu’elle a terminé à l’exercice 2003-2004. Le Cours sur l’administration de l’insolvabilité a aussi été mis à jour.

La réforme du domaine de l’insolvabilité s’est poursuivie et l’ACPIR a continué d’y contribuer à bien des égards. Les membres ont préparé des mémoires, ont témoigné lors d’audiences publiques, ont formulé des recommandations éclairées et ont tenu des séances de sensibilisation auprès de ministres, de politiciens et de médias. Décembre 2007 a marqué la fin de six ans de contribution de l’ACPIR à la réforme législative du système fédéral d’insolvabilité et de réorganisation à la suite de l’adoption du projet de loi C-12 (projet de loi C-26 ayant obtenu la sanction royale).

« Cette réforme représente une avancée considérable pour l’ACPIR et ses membres », a écrit le président de l’époque, M. Alan H. Spergel. « L’association a participé à chaque étape du processus de réforme. »

Cette ère de réforme a été marquée par d’autres changements, notamment l’adoption des nouvelles Normes de pratique professionnelle de l’ACPIR. Ces normes, entrées en vigueur en août 2009, intégraient de nouvelles exigences de déclaration à la suite des changements apportés par le projet de loi C-12. Elles ont été rédigées par le Comité des pratiques des entreprises, avec la participation du conseil d’administration de l’ACPIR, du Bureau du surintendant des faillites et d’un certain nombre de conseillers juridiques spécialisés dans l’insolvabilité et la restructuration. Malgré les changements, l’ACPIR n’a jamais perdu de vue son mandat de respecter et de maintenir des normes élevées de professionnalisme et de préserver la confiance du public dans l’intégrité de la pratique de l’insolvabilité et de la restructuration au Canada.

En octobre 2009, l’ACPIR a signé un protocole d’entente avec le BSF afin de se réapproprier le programme de qualification des PAIR. Ce fut un énorme changement, puisque le programme était mis en œuvre conjointement par l’ACPIR et le BSF depuis septembre 1997.

« L’entente révisée constitue un premier pas vers la dissociation entre la marque de certification PAIR et l’obtention d’une licence de syndic. », a écrit M. Kevin Brennan, alors président, à propos de ce changement. « L’association a à présent le plein contrôle sur l’admission des membres réguliers. Dans le cadre du précédent protocole d’entente, pour être admis à titre de membre régulier de l’association, les candidats devaient passer l’examen oral devant jury et obtenir une licence de syndic de faillite. Dans les faits, ces conditions faisaient en sorte que le BSF contrôlait l’admission des membres réguliers de l’ACPIR. L’ACPIR a repris son destin en main. »

Conformément aux recommandations du Comité d’examen du PNRPI, coprésidé par MM. Kevin Brennan et David Howe, le Programme de qualification a été rebaptisé « Programme de qualification des CIRP/PAIR » (PQC), il a été doté d’un nouvel énoncé de mission, d’un programme de cours simplifié et « d’un processus d’examen plus efficace, et sa structure de gouvernance a été révisée. »

Pendant l’exercice 2011-2012, des efforts ont été déployés pour consolider le statut des membres de l’ACPIR en tant que spécialistes de l’insolvabilité « à privilégier » et pour faire en sorte que ce statut soit reconnu par tous les intéressés du secteur, tant au Canada qu’à l’étranger. Au cours de cette période, le conseil d’administration a demandé la création d’un Comité de gouvernance ayant pour mandat d’entreprendre un examen exhaustif des questions de gouvernance concernant l’ACPIR. Ses recommandations comprenaient la création d’un nouveau poste au sein du conseil d’administration pour une personne membre depuis cinq ans ou moins (nouveau membre).

« Nous nous engageons à veiller à ce qu’il y ait au moins un nouveau membre dans chacun de nos comités et groupes de travail », a écrit la présidente pendant cette période, Mme Guylaine Houle. « L’énergie, le désir d’apprendre et la volonté de s’investir que de nombreux nouveaux membres ont apportés à l’ACPIR ont été une source d’inspiration. »

De 2013 à 2015, une profonde refonte de l’image de marque a été entreprise. L’ACPIR a collaboré avec le Bureau du surintendant des faillites (BSF) et a soutenu ses efforts pour modifier l’instruction sur la désignation de syndic et la publicité par les syndics, afin de remplacer le titre de « syndic de faillite » et l’image de marque connexe par celle de « syndic autorisé en insolvabilité ». Plus tard dans l’année, l’ACPIR a soumis sa réponse au document d’Industrie Canada intitulé : « Nouveau départ : Un examen des lois canadiennes en matière d’insolvabilité » et a formulé une analyse et des recommandations détaillées pour la réforme de la LFI et de la LACC. Lors de la Conférence annuelle de 2013, M. Paul Casey, président à l’époque, a conclu : « J’exerce à titre de spécialiste de l’insolvabilité et de la réorganisation depuis 25 ans et je suis aussi fier de ce que je fais aujourd’hui que je l’étais le jour où j’ai obtenu ma certification. Nous apportons une valeur ajoutée, en temps réel, et avons acquis une réputation de confiance auprès des tribunaux et des organismes de réglementation. »

. En 2015-16, l’association a créé un comité chargé d’élaborer un nouveau plan stratégique, y compris un plan tactique détaillé pour atteindre ses nouveaux objectifs. Le Comité de planification stratégique a aussi révisé les énoncés de vision et de mission : « L’ACPIR est la principale association au Canada pour la formation et la défense des intérêts des professionnels de l’insolvabilité et de la réorganisation. »

L’Association s’est également attachée à renforcer ses liens avec sa principale organisation partenaire, à savoir le BSF. « Le maintien d’une relation constructive et efficace avec le BSF est l’une des principales raisons du succès de l’association depuis presque 40 ans », a écrit M. Larry Prentice, alors qu’il était président. Il a toujours été essentiel de pouvoir échanger de l’information et des points de vue sur les diverses initiatives menées par l’ACPIR et par le BSF pour en améliorer l’efficacité ainsi que les aspects pratiques, et pour bien comprendre les objectifs de nos organisations respectives. »

En 2018, l’ACPIR a témoigné dans quatre appels devant les tribunaux d’intérêt national pour les membres : Callidus, Canada North Group Inc., Redwater Energy et Lapointe. Elle a en outre répondu à la consultation d’ISDE sur l’amélioration de la sécurité de la retraite pour la population canadienne.

La présidente de l’époque, Mme Chantal Gingras, a écrit : « Pour la suite des choses, les occasions de promouvoir la profession de l’insolvabilité nous semblent illimitées. L’ACPIR a eu la chance de pouvoir compter sur des membres motivés et infatigables, qui se sont fidèlement portés volontaires comme membres de comités, parrains, mentors ou formateurs. La précieuse contribution cumulée de tous les membres permet à l’ACPIR d’atteindre des objectifs autrement inimaginables pour une association de notre taille et a été particulièrement indispensable en cette année de transition marquée par un impressionnant taux de roulement dans nos bureaux. »

La résilience et la capacité d’adaptation de l’association, petite, mais puissante, ont joué en sa faveur et l’ont aidée à traverser le bouleversement planétaire qui a pris tout le monde par surprise. Au début de 2020, l’ACPIR a lancé un nouveau système de gestion des associations de pointe, ainsi qu’un site Web et une application pour l’adhésion des étudiants en ligne. Ces mesures ont été prises juste avant la pandémie de COVID-19, ce qui a permis la continuité des activités en mode virtuel.

L’ACPIR a mis sur pied un groupe de travail COVID-19 et a collaboré étroitement avec le BSF sur un large éventail de questions afin d’aider le secteur de l’insolvabilité à traverser la pandémie. L’association a aussi collaboré avec le BSF et le ministère de la Justice afin de faire approuver des décrets d’urgence dans chaque province et territoire du pays. Grâce à ces efforts, toutes les personnes qui ont déposé un dossier d’insolvabilité au Canada ont pu faire face à leurs obligations avec plus de souplesse pendant cette période d’incertitude économique.

« Le changement nécessaire pour mener les activités “normalement” est devenu notre raison d’être », a alors écrit M. Mark Rosen, président en 2019-2021. « Nos forums régionaux, nos conférences annuelles, nos programmes de formation et la communication avec notre équipe de direction, notre conseil d’administration, nos présidents provinciaux et nos comités sont devenus virtuels. Nous pouvons en effet nous féliciter de nos réalisations en ces temps qui n’avaient rien d’ordinaire. »

En réalité, les relations de l’association avec le BSF se sont même renforcées pendant cette période d’incertitude. En 2021, l’ACPIR a conclu un nouveau protocole d’entente avec le BSF afin de clarifier ses rôles et responsabilités dans l’élaboration et l’exécution du PQC. L’association a répondu à l’examen exhaustif des instructions et de la réglementation adoptées sous le régime de la LFI et de la LACC du BSF. L’ACPIR et le BSF ont aussi lancé conjointement un Guide pour promouvoir la diversité et l’inclusion afin d’accroître la représentativité au sein de la profession de SAI.

« La pandémie de COVID-19 continue d’avoir un effet sur l’ACPIR et le secteur, a écrit Jean-Daniel Breton, président de 2021 à 2023. Cependant, l’association et ses membres ont relevé le défi et ont réalisé une performance admirable. » Parmi les réalisations de l’association au cours de cette période, citons la création d’une nouvelle catégorie de membres associés (les « administrateurs en insolvabilité associés »), la mise en œuvre du projet de renouvellement du PQC, le rehaussement du profil des PAIR, SAI dans les médias, notamment au moyen d’une communication conjointe avec le BSF sur le marché des services-conseils en redressement financier et l’élargissement des efforts de sensibilisation.

En 2023, l’ACPIR a comparu devant le Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l’économie au sujet du projet de loi C-228, a répondu à la consultation du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada sur le projet de loi annuel de modernisation de la réglementation et a répondu à la consultation sur les établissements d’enseignement postsecondaire (projets de loi C-309 et S-215). L’ACPIR a préparé des documents pour le Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l’économie au sujet du projet de loi C-280, la consultation du ministère des Finances pour lutter plus rapidement contre les prêts à conditions abusives et les consultations préalables au budget concernant les modifications législatives applicables aux micro, petites et moyennes entreprises (MPME).

En 2023, après de longues consultations auprès des membres et des parties prenantes, le Plan stratégique 2024-2028 de l’ACPIR a été terminé, approuvé par le conseil d’administration et présenté lors de l’AGA. « Le nouveau plan stratégique de l’ACPIR est un exercice d’autoévaluation important pour l’association, car il définit nos objectifs et nos nouvelles orientations à l’issue de la pandémie de COVID-19, a écrit le président André Bolduc. Il tient compte des commentaires des membres et d’une évaluation des changements rapides et fondamentaux qui ont lieu sur le marché de l’insolvabilité. » Quatre objectifs stratégiques y ont été intégrés, soit : revitaliser les titres de PAIR et de SAI; offrir une formation professionnelle de premier ordre; réagir rapidement aux évolutions du marché de l’insolvabilité, et veiller à ce que l’ACPIR adapte bien ses activités et ses services. Le plan permet à l’association de répondre aux attentes de ses membres et des parties prenantes. L’ACPIR a toujours à cœur la promotion et la défense de la diversité et de l’inclusion au sein de la profession de syndic autorisé en insolvabilité.

« Au fil des ans, j’ai moi-même pu constater l’ardeur et la qualité de nos membres, qui ont consacré d’innombrables heures de travail bénévole au mandat et à la raison d’être de l’ACPIR, portés par notre équipe déterminée », a écrit notre président, André Bolduc. « Je vous invite à découvrir ou à redécouvrir la longue et riche histoire de cette association résiliente et dynamique grâce à ses bénévoles remarquables. »

En 45 ans, notre association a su braver l’évolution du paysage économique, les modifications législatives et même une pandémie. Elle a prouvé qu’elle était forte et capable de valoriser le secteur de l’insolvabilité et de la restructuration. Le dur labeur et la détermination de ses membres sont la clé de la réussite de l’ACPIR et jettent les bases d’un avenir encore plus prospère.